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Marques déposées par monsieur MASSON PIERRE-YVES
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DOMAINE MASSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE MASSON
M. MASSON PIERRE-YVES

Numéro de dépôt :
1621023
Date de dépôt :
11/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2030

Présentation de la marque DOMAINE MASSON

Déposée le 11 octobre 1990 par monsieur MASSON PIERRE-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE MASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MASSON PIERRE-YVES domicilié(e) Route de Seurre, Château Masson, 21200 Beaune - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. Soyer Bernard domicilié(e) 5 Avenue de Messine, 75008 paris - France.

La marque DOMAINE MASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE MASSON arrivera à expiration en date du 11 octobre 2030.

MASSON PIERRE-YVES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANCEMONT , RICHARD DE BELIGNY , LE CHATEAU , , PYM PIERRE YVES MASSON , LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO , CHATEAU MASSON , PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE


M. MASSON PIERRE-YVES - Route de Seurre, Château Masson, 21200 Beaune - France


BERNARD SOYER CONSEIL, M. Soyer Bernard - 5 Avenue de Messine, 75008 paris - France


Inscription le 18 avril 1997 - Changement d'adresse n°235996 - Publication au BOPI 1997-04-18

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2181976 - Publication au BOPI 2000-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2445250 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759397 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16

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